 |
Avertissement : Les produits et services présentés sur le site sont destinés aux résidents français. Le site et son contenu font l'objet d'une protection légale au titre de la propriété littéraire et artistique (droits d'auteurs, des interprètes, etc.) et de la propriété industrielle (marques, dessins, etc.). Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire, par numérisation et tout autre moyen, sur quelque support que ce soit, tout ou partie du contenu du site, qu'il soit textuel, graphique ou sonore, sauf pour son usage propre. Le site indique en particulier à l'internaute les parties du contenu du site qu'il est autorisé à télécharger pour les besoins de sa relation avec J.P. LABALETTE S.A. Le non-respect de ces règles peut engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant. Editeur : Ce site est produit par Jean-Hervé CHAUFFETE 4,impasse d'urvie 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.Protection des données personnelles : Les informations personnelles recueillies feront l'objet d'un traitement automatisé ; elles seront utilisées pour répondre aux différents services proposés par le site dans un but de prospection. Conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes bénéficient d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition; ce droit peut être exercé en adressant un courrier electronique ici. Directeur de la publication : Eric LABALETTE et Jean-Hervé CHAUFFETE Le stockage des informations est assuré par : Host unnivers BP 87109, 31671 LABEGE CEDEX (France) SIRET: 44079628200018 APE: 926 CCoordonnées des organismes pour l'affiliation des agentsSociété JP LABALETTE SA immatriculée à l'Orias (www.orias.fr) sous le numéro 07003955. J.P. LABALETTE S.A. - 45 av Montaigne - 75380 PARIS CEDEX 08 Siren : 662026350 − Siret : 66202635000048 − Tva Intracommunautaire : fr85662026350 Autorité de contròle des assurances et des mutuelles (ACAM) : 61 rue Taitbout - 75436 Paris CEDEX 09 Garantie financière et assurance de responsabilité civile professionnelle conformes aux articles L530-1 et L530-2 du Code des Assurances SOS MALUS est une marque déposée par JP LABALETTE SA. Mentions légales |Contact | Msnet Assurance : Auto, Moto, Scooter, Temporaire, Flotte auto, Malus, Résiliés, Santé, Expatriés, constat amiable |